Marque renouvelée - Marque en non vigueur

EFFRAIE
Monsieur RELLE Marcel

Numéro de dépôt :
1350053
Date de dépôt :
10/04/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/04/2006

Présentation de la marque EFFRAIE

Déposée le 10 avril 1986 par monsieur RELLE Marcel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « EFFRAIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur RELLE Marcel domicilié(e) 2 rue Diderot, 92140 CLAMART (dossier no 2064659) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet FABER domicilié(e) (dossier no 2064659) - France.

La marque EFFRAIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1350053.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque EFFRAIE est expirée depuis le 10 avril 2006.

RELLE Marcel a également déposé les autres marques suivantes : CHAUFFORT


Monsieur RELLE Marcel - 2 rue Diderot, 92140 CLAMART (dossier no 2064659) - France


Cabinet FABER - (dossier no 2064659) - France


Renouvellement sans limitation le 5 mars 1996 n°2064659 - Publication au BOPI 1996-03-05

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-38

Appareils et instruments scientifiques et plus particulièrement des appareils détonateurs à gaz pour éloigner les animaux des cultures.